La sécurité du passager et du véhicule : ceinture, sièges enfants, chargement, transport de personnes
Ce domaine concerne la protection des occupants et l'arrimage du chargement. Les questions portent sur les obligations de retenue selon l'âge et la taille, sur les exceptions liées à la place avant et sur les règles de chargement.
Ceinture de sécurité
- Obligatoire à toutes les places, y compris à l'arrière ; le conducteur est responsable du port par les mineurs.
- La sangle passe sur l'épaule et le bassin, sans être vrillée ni glissée sous le bras.
- Femme enceinte : ceinture obligatoire, sangle ventrale sous le ventre, sangle diagonale entre les seins.
- L'appuie-tête se règle au niveau du sommet du crâne.
Sièges enfants
- Un enfant de moins de 10 ans doit utiliser un dispositif de retenue adapté à sa morphologie ; en pratique, le rehausseur reste nécessaire jusqu'à environ 135 cm.
- Dos à la route le plus longtemps possible ; si le siège est installé à l'avant dos à la route, l'airbag passager doit impérativement être désactivé.
- Moins de 10 ans à l'avant : interdit, sauf s'il n'y a pas de banquette arrière, si les places arrière sont déjà occupées par d'autres enfants ou si le siège est dos à la route.
- Fixations ISOFIX et norme i-Size (R129) remplacent progressivement la norme R44.
Chargement
- Le chargement doit être arrimé, réparti et ne pas dépasser la charge utile inscrite sur le certificat d'immatriculation.
- Il ne doit pas dépasser à l'arrière de plus de 3 mètres, et tout dépassement de plus d'un mètre doit être signalé.
- Rien ne doit gêner la visibilité ni la tenue de route.
Transport de personnes
- Le nombre de passagers est limité au nombre de places assises figurant sur le certificat d'immatriculation.
- Le covoiturage et le transport bénévole restent couverts par l'assurance du véhicule, mais pas le transport rémunéré de personnes.
Exemple raisonné
Un enfant de 8 ans mesurant 128 cm monte à bord. Il a moins de 10 ans et moins de 135 cm : un rehausseur est obligatoire. Peut-il s'installer à l'avant ? Non, sauf si le véhicule n'a pas de banquette arrière, si les places arrière sont occupées par d'autres enfants ou si son siège est dos à la route avec airbag désactivé. Le raisonnement croise trois critères : âge, taille, place occupée.
Pièges qui coûtent des points
- Croire que le rehausseur dépend uniquement de l'âge.
- Installer un siège dos à la route à l'avant sans désactiver l'airbag.
- Laisser un passager sans ceinture à l'arrière.