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DCG - Diplôme de Comptabilité et de Gestion: Comptabilité - normes, rattachement et évaluation des actifs

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Comptabilité - normes, rattachement et évaluation des actifs

La comptabilité est l'épreuve la plus lourde du DCG : elle évalue la maîtrise du Plan comptable général (règlement ANC 2014-03), la logique de rattachement des charges et produits à l'exercice, l'évaluation et le suivi des actifs, et la capacité à justifier une écriture par son fondement normatif. Une bonne réponse n'est pas une mécanique d'écritures mais un raisonnement appuyé sur une règle identifiable.

Les principes structurants

Le PCG impose l'image fidèle, la prudence, la permanence des méthodes, la spécialisation des exercices et le coût historique comme base d'entrée. Un actif est un élément identifiable, contrôlé par l'entité, source d'avantages économiques futurs ; il est immobilisé dès lors que son utilisation dépasse l'exercice. Les charges et produits se rattachent à l'exercice par la créance acquise ou la dette née (comptabilité d'engagement), d'où les écritures de régularisation : factures non parvenues, produits à recevoir, charges constatées d'avance.

Amortir n'est pas déprécier

L'amortissement traduit la consommation des avantages économiques selon un plan linéaire, dégressif ou par unités d'œuvre ; il est irréversible et court à partir de la mise en service. La dépréciation constate une perte de valeur réversible à la clôture, testée dès qu'un indice existe ; elle est reprise si la valeur actuelle remonte, sauf pour l'écart d'acquisition. La valeur actuelle retenue est la plus élevée de la valeur vénale nette et de la valeur d'usage.

Exemple chiffré

Une machine acquise 60 000 € HT, mise en service le 1er juillet N, durée d'utilité 5 ans, valeur résiduelle nulle, est amortie en linéaire. Dotation N = 60 000 / 5 × 6/12 = 6 000 € ; dotation N+1 = 12 000 €. Au 31/12/N+1, la VNC s'élève à 60 000 − 18 000 = 42 000 €. Si la valeur actuelle n'est que de 36 000 €, on comptabilise une dépréciation de 6 000 € : la dotation de N+1 devient 12 000 + 6 000 = 18 000 €. La TVA, récupérable, n'entre jamais dans la base amortissable.

Les pièges qui coûtent des points

Amortir un bien non encore mis en service alors qu'il faut le déprécier ; appliquer un prorata temporis à partir de la date de facture ; oublier de séparer les composants significatifs d'un actif complexe ; traiter une dépréciation comme définitive ; confondre charge constatée d'avance (déjà facturée) et facture non parvenue (non facturée) ; passer une écriture sans énoncer la règle qui la fonde.