Documents, infractions et sanctions
Documents, infractions et sanctions : l’examen vérifie que vous connaissez les papiers obligatoires et les conséquences d’un manquement.
Documents à bord
- Permis de conduire valable pour la catégorie.
- Carte grise du véhicule.
- Attestation d’assurance en cours de validité.
- Visite technique périodique, selon le véhicule.
- Pour le transport public : documents et autorisations spécifiques.
Infractions et sanctions
- Défaut de permis, d’assurance ou de visite technique : infraction, immobilisation possible, amende.
- Excès de vitesse, alcool, refus de priorité, feux non conformes : amendes et mesures administratives.
- Retrait ou suspension du permis possible selon la gravité ; fourrière et immobilisation pour véhicule non conforme.
- Le conducteur doit présenter les documents lors d’un contrôle ; un récépissé temporaire ne remplace pas indéfiniment le document définitif.
Exemple raisonné
Lors d’un contrôle, mon assurance est expirée. Je ne dis pas « je vais la renouveler demain » : l’infraction existe au moment du contrôle. Je risque une amende et l’immobilisation du véhicule. La bonne prévention est de vérifier la date d’échéance avant de partir.
Pièges
Croire que la carte grise suffit ; oublier la visite technique ; prêter le permis ou conduire une catégorie non couverte ; penser qu’une amende se règle toujours sur place. Les sanctions exactes varient selon la réglementation et la décision des autorités.