Élimination de marge intra-groupe et intérêts minoritaires
Le groupe Tsiro clôture au 31/12/N. Tsiro détient 75 % de Vanilla SA depuis quatre ans. En N, Tsiro a vendu à Vanilla des gousses transformées pour 500 000 000 MGA HT, avec une marge de 25 % sur son coût de production. Au 31/12, Vanilla détient encore 40 % de ces achats en stock ; la valeur nette de réalisation de ce stock est estimée à 170 000 000 MGA. Vanilla a constitué une provision de 30 000 000 MGA pour dépréciation, jugeant la qualité insuffisante. Tsiro a une créance de 300 000 000 sur Vanilla ; Vanilla présente un fournisseur de 280 000 000, la différence correspondant à un virement de 20 000 000 émis le 30/12 et reçu le 3/01. Les capitaux propres de Vanilla sont : capital 1 000 000 000, réserves 400 000 000, résultat 150 000 000. Le directeur de consolidation veut laisser la provision et ne pas éliminer la marge intra-groupe, car la vente est « externe ». Le commissaire aux comptes s’interroge sur l’incidence sur les intérêts minoritaires.
1. Calculer la marge intra-groupe restant en stock et présenter l’écriture d’élimination.
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Le stock intra-groupe chez Vanilla représente 40 % de 500 000 000 = 200 000 000 MGA au prix de vente intragroupe.
Le coût pour le groupe est : 200 000 000 / 1,25 = 160 000 000 MGA.
La marge intra-groupe non réalisée est donc : 200 000 000 - 160 000 000 = 40 000 000 MGA.
Écriture de consolidation :
- Débiter le résultat (ou le coût des ventes) de 40 000 000
- Créditer le stock de 40 000 000
Le stock consolidé passe de 200 000 000 à 160 000 000 MGA avant prise en compte de la provision. La vente est interne au groupe : la marge n’est pas réalisée tant que le stock n’est pas vendu à un tiers.
2. La provision de 30 000 000 MGA doit-elle être maintenue dans les comptes consolidés ? Calculer l’incidence nette sur le résultat consolidé et sur les intérêts minoritaires.
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La provision de 30 000 000 a été calculée sur le prix intragroupe de 200 000 000. Dans les comptes consolidés, la valeur nette de réalisation est de 170 000 000, supérieure au coût groupe de 160 000 000. Aucune dépréciation n’est donc nécessaire au niveau du groupe : la provision de 30 000 000 doit être reprise.
Incidence sur le résultat consolidé :
- Élimination de marge : -40 000 000
- Reprise de provision : +30 000 000
- Incidence nette : -10 000 000 MGA
Les intérêts minoritaires ne supportent pas l’élimination de la marge, car celle-ci provient d’une vente de Tsiro, l’actionnaire majoritaire. En revanche, la reprise de provision augmente le résultat de Vanilla de 30 000 000, dont 25 % reviennent aux minoritaires, soit +7 500 000 MGA. La part du groupe dans le résultat de Vanilla augmente de 22 500 000. Au total, la part du groupe baisse de 17 500 000 et celle des minoritaires augmente de 7 500 000.
3. Comment traiter le compte courant Tsiro/Vanilla et le virement de 20 000 000 MGA en consolidation ?
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La créance de Tsiro (300 000 000) et le fournisseur de Vanilla (280 000 000) ne se compensent pas directement, car 20 000 000 sont en transit. Le virement émis le 30/12 a réduit la trésorerie de Vanilla mais n’a pas encore été reçu par Tsiro.
En consolidation, il faut éliminer les comptes réciproques à hauteur de 280 000 000 et constater un encours de trésorerie en transit de 20 000 000.
Écriture :
- Débiter fournisseur Vanilla : 280 000 000
- Débiter trésorerie en transit : 20 000 000
- Créditer créance Tsiro : 300 000 000
Après rapprochement, il ne doit rester aucun solde intra-groupe. Si l’écart n’était pas un transit, il faudrait rechercher une erreur ou une opération non comptabilisée.