Comptabilité approfondie et opérations complexes (provisions, consolidation, fusions)
Cette partie vérifie la capacité à traiter les opérations qui dépassent la comptabilité courante : provisions, dépréciations complexes, consolidation et restructurations. L'examen attend une justification des critères de comptabilisation et la logique des écritures, pas seulement le calcul.
Provisions et dépréciations
Une provision pour risques et charges est comptabilisée si trois conditions sont réunies : obligation actuelle résultant d'un événement passé, sortie probable de ressources, estimation fiable. Elle se distingue de la dépréciation d'un actif, qui constate la perte de valeur d'un élément identifié. La dotation est une charge de l'exercice ; la reprise suit la disparition ou la réduction du risque.
Consolidation
Le périmètre dépend du contrôle : contrôle exclusif (intégration globale), contrôle conjoint (intégration proportionnelle ou mise en équivalence selon le référentiel), influence notable (mise en équivalence). On élimine les comptes réciproques, les résultats internes et on homogénéise les méthodes. L'écart de première consolidation se ventile entre écarts d'évaluation et goodwill.
Fusions
La fusion-absorption suppose un traité de fusion, un apport d'actif net, une parité d'échange et une prime de fusion. La société absorbante enregistre les apports à leur valeur réelle, reprend les engagements et annule les titres qu'elle détient. La scission et l'apport partiel d'actif suivent une logique voisine.
Exemple raisonné
Une société absorbe une filiale détenue à 100 %. Actif net réel apporté : 500 ; capital absorbé : 100 ; prime de fusion : 50 ; titres annulés : 300. L'augmentation de capital est de 100, la prime de 50, et l'écart de 300 correspond à l'annulation des titres. Si l'actif net apporté est supérieur à la somme capital plus prime, l'écart doit être analysé comme un boni ou un mali de fusion.
Pièges
Provisionner un risque seulement éventuel ; oublier l'actualisation ; consolider une société sans contrôle ; ne pas éliminer les ventes intragroupe ; confondre prime de fusion et goodwill ; ignorer le contrôle de légalité OHADA.